Demander le catalogue

Conditions Générales d'Utilisation

Last Updated: March 2026

Bienvenue sur Modenese Bespoke Joinery (www.modenesebespoke.com). Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« Conditions ») régissent votre utilisation de notre site web. En accédant à ce site ou en l'utilisant, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions et d'en être lié.

1. Acceptation des Conditions

L'utilisation du site Modenese Bespoke Joinery implique votre acceptation des présentes Conditions. Si vous n'en acceptez pas tout ou partie, vous devez vous abstenir d'utiliser notre site. Ces Conditions s'appliquent à l'ensemble des visiteurs, utilisateurs et toute personne accédant au Service ou l'utilisant.

2. Droits de Propriété Intellectuelle

Modenese Bespoke Joinery est titulaire de l'intégralité des contenus présents sur ce site, notamment les textes, graphiques, images, articles et créations relatifs à la menuiserie sur mesure. Ces éléments sont protégés par le droit d'auteur, les marques déposées et toute autre législation applicable en matière de propriété intellectuelle. Il vous est interdit de reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées à partir de nos contenus sans autorisation écrite préalable.

Le nom et le logo Modenese Bespoke Joinery sont des marques déposées de notre site. Toute utilisation non autorisée de ces marques est strictement prohibée. Pour toute question relative à une atteinte aux droits de propriété intellectuelle, veuillez contacter notre agent DMCA à l'adresse dmca@www.modenesebespoke.com.

3. Utilisations Autorisées et Interdites

Vous êtes autorisé à consulter, lire et partager les contenus de Modenese Bespoke Joinery à des fins personnelles et non commerciales. Le partage d'articles sur les réseaux sociaux est permis, sous réserve de mentionner la source. Toute autre utilisation des contenus du site requiert une autorisation écrite préalable.

Sont notamment interdits : l'exploitation commerciale de nos contenus, la modification d'articles ou d'images, ainsi que toute tentative de rétro-ingénierie portant sur quelque aspect que ce soit du site. Il vous est formellement interdit de procéder à du moissonnage de données, à tout accès non autorisé ou à toute activité susceptible de perturber le fonctionnement du site. La publication de contenus illicites ou préjudiciables est également strictement prohibée.

4. Politique relative aux Contenus Générés par les Utilisateurs (Commentaires)

Modenese Bespoke Joinery permet aux utilisateurs de publier des commentaires sur des articles traitant de la menuiserie, du design et de sujets connexes. Vous êtes seul responsable du contenu de vos commentaires. Nous n'cautionnons aucune opinion exprimée par les utilisateurs.

Nous nous réservons le droit de modérer, supprimer ou modifier tout commentaire contraire aux présentes Conditions. Les commentaires contenant du spam, des propos haineux, des attaques personnelles ou des éléments protégés par le droit d'auteur sans autorisation seront supprimés. En soumettant des commentaires, vous accordez à Modenese Bespoke Joinery une licence non exclusive et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier et publier votre contenu.

5. Exclusion de Garanties

Le site Modenese Bespoke Joinery et ses contenus sont mis à disposition « en l'état » et « selon disponibilité ». Nous ne formulons aucune déclaration ni garantie, expresse ou implicite, quant au fonctionnement du site ou aux informations, contenus ou éléments qui y figurent. Nous ne garantissons pas l'exactitude totale, la fiabilité ou l'absence d'erreurs des informations relatives à la menuiserie sur mesure ou à la fabrication en bois.

Nous ne garantissons pas que le site fonctionnera sans interruption, de manière sécurisée ou sans virus ni autres composants nuisibles. L'utilisation du site se fait à vos seuls risques et périls. Nous déclinons expressément toute garantie de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon.

6. Limitation de Responsabilité

Modenese Bespoke Joinery, ses sociétés affiliées, administrateurs, employés ou mandataires ne sauraient être tenus responsables de quelque dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif que ce soit. Cela inclut les pertes de bénéfices, de données, d'exploitation, de clientèle ou toute autre perte immatérielle. Ces limitations s'appliquent même si nous avons été informés de l'éventualité de tels dommages.

Cette limitation de responsabilité s'applique aux dommages résultant de votre accès au Service, de son utilisation ou de votre incapacité à y accéder ou à l'utiliser. Elle couvre également tout contenu obtenu par l'intermédiaire du Service, ainsi que tout accès non autorisé, toute utilisation ou altération de vos transmissions ou contenus. Certaines juridictions n'autorisant pas l'exclusion de certaines garanties ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, la limitation ci-dessus peut ne pas vous être applicable.

7. Indemnification

Vous vous engagez à défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité Modenese Bespoke Joinery ainsi que ses administrateurs, employés et mandataires à l'égard de toute réclamation, tout dommage, obligation, perte, responsabilité, coût, dette et frais. Cela inclut, sans s'y limiter, les honoraires d'avocat découlant de votre utilisation du site. Cette obligation d'indemnisation est déclenchée par votre violation des présentes Conditions ou par toute atteinte aux droits d'un tiers, qu'il s'agisse d'une personne physique ou morale.

8. Governing Law

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément au droit anglais et gallois, sans égard aux dispositions relatives aux conflits de lois. Tout litige découlant de l'objet des présentes Conditions ou s'y rapportant sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles. Ce choix de droit garantit une cohérence dans l'interprétation juridique.

9. Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer les présentes Conditions à tout moment. Nous vous informerons de toute modification en mettant à jour la date de « Dernière mise à jour » figurant en haut de cette page. Les changements importants feront l'objet d'une communication plus visible, notamment par le biais d'une annonce sur le site.

La poursuite de votre utilisation de Modenese Bespoke Joinery après de telles modifications vaut acceptation des nouvelles Conditions. Il vous appartient de consulter régulièrement ces Conditions afin de prendre connaissance de toute mise à jour. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, veuillez cesser d'utiliser le Service.

CONTACT

Pour toute question relative à ces Conditions, veuillez NOUS CONTACTER :